Du 4 juillet 2018
PREAMBULE
Dans le cadre de ses activités, LE HANGAR A ENIGMES propose un service de réservation accessible depuis le site internet www.lehangardelabaule.com (le « Site »). A cette occasion, LE HANGAR A ENIGMES collecte des données à caractère personnel. La collecte de ces données s’effectue sur le Site ou encore par téléphone.
La présente rubrique a pour objet d’informer de manière claire, simple et complète les personnes concernées (« vous » ou « votre/vos ») sur la manière dont LE HANGAR A ENIGMES (« LE HANGAR A ENIGMES », « nous » ou « notre/nos »), en sa qualité de responsable de traitement, collecte et utilise des données à caractère personnel vous concernant et sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation et exercer vos droits s’y rapportant.
Soucieux du respect de votre vie privée, LE HANGAR A ENIGMES s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles. Ainsi, LE HANGAR A ENIGMES veille à adopter et respecter une politique de traitement des données conforme à la réglementation en vigueur. A ce titre, LE HANGAR A ENIGMES respecte le droit européen applicable en matière de protection des données personnelles, et, en particulier, le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), ainsi que la législation française prise en application de celui-ci.
Sur chacun des formulaires de collecte présents sur le Site, vous êtes informé notamment des finalités poursuivies par le traitement de vos données collectées par le biais du formulaire, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses demandées (signalé par un astérisque) et les conséquence d’un défaut de réponse, de la durée de conservation de vos données, des destinataires de celles-ci ainsi que de l’existence et des modalités d’exercice de l’ensemble de vos droits.
La présente rubrique vous permet également de connaître les cookies qui peuvent être déposés sur votre terminal lors de votre visite du Site ainsi que les options et les droits dont vous disposez à leur sujet.
LE HANGAR A ENIGMES est susceptible de modifier sa politique de confidentialité. Le cas échéant, nous vous en informerons en modifiant la date située en haut de la présente rubrique et, dans certains cas, nous procéderons à des notifications complémentaires (par exemple en vous adressant un courriel). Nous vous recommandons de consulter la présente rubrique dès que vous interagissez avec nous afin que vous soyez parfaitement informé de notre politique en matière de protection des données personnelles et de cookies ainsi que des procédés que vous pouvez utiliser afin de contrôler l’usage de vos données personnelles et protéger ainsi votre vie privée.
La société qui collecte vos données personnelles et met en œuvre le traitement de vos données est : LE HANGAR A ENIGMES, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000,00 euros, dont le siège social est 67b rue du Général de Gaulle – 14360 Trouville-sur-Mer (France), immatriculée sous le numéro 834 973 174 (R.C.S. de Lisieux) – téléphone + 33 (0)6 37 20 60 37 – adresse email : contact@lehangardelabaule.com.
2.1 Vos données personnelles sont collectées, selon les cas, soit automatiquement du fait de vos visites et/ou actions sur le Site, soit directement auprès de vous (via un formulaire de collecte que vous remplissez volontairement), soit par le biais de votre entreprise organisant un événement (team building, CE, séminaire, etc.), soit par le biais de vos amis ou membres de votre famille organisant un événement (anniversaire, EVG, EVJF, etc. ou ayant décidé de vous offrir une carte cadeau) ou encore de nos partenaires ou par les réseaux sociaux.
Ainsi, LE HANGAR A ENIGMES collecte vos données personnelles quand :
2.2 LE HANGAR A ENIGMES prend en compte les principes de minimisation des données, de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. En conséquence, sont uniquement collectées des données personnelles pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
LE HANGAR A ENIGMES collecte et traite vos nom, prénom, adresses postales de facturation, adresse email, numéro de téléphone, mot de passe et identifiant, adresse IP, données de connexions et données de navigation,, langue choisie et pays sélectionné.
Par ailleurs et d
Les données personnelles devant être obligatoirement communiquées afin de répondre à vos demandes sont signalées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si vous ne renseignez pas les champs obligatoires, nous ne serons pas alors en mesure de répondre à vos demandes.
Hormis ces cas, vous êtes libre de ne pas fournir tout ou partie de vos données personnelles indiquées comme facultatives. Toutefois, une telle décision pourrait avoir pour conséquence de limiter votre accès à certains services ou produits proposés par LE HANGAR A ENIGMES, ou autre fonctionnalité du Site.
3.1 Pourquoi vos données personnelles sont-elles collectées ?
Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
Selon les cas, vos données personnelles pourront être utilisées pour :
LE HANGAR A ENIGMES est également susceptible d’utiliser vos données personnelles à des fins administratives ou pour tout autre objectif imposé par la législation en vigueur.
3.2 Sur quelles bases juridiques ?
Vos données personnelles sont traitées par LE HANGAR A ENIGMES dans les seuls cas permis par la réglementation applicable, et en particulier dans les conditions suivantes :
Des mentions informatives conformes au droit applicable sont prévues dans chaque cas.
3.3 Pour quelle durée de conservation ?
La plupart de vos données personnelles sont conservées tant que vous êtes client « actif » du Site et n’en avez pas demandé la suppression à la société LE HANGAR A ENIGMES. En tout état de cause, vos données personnelles ne sont pas conservées plus de 3 ans après votre dernière activité sur le Site (qui peut être par exemple votre dernière réservation, votre dernière connexion à votre compte client) ou votre dernière visite si vous n’êtes qu’un simple visiteur du Site.
Vos données personnelles sont ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire pour des raisons strictement définies (obligations légales ou à des fins probatoires) et autorisées par la loi (paiement, litige non encore résolu, garantie …) ou encore font l’objet de statistiques après avoir été anonymisées. Au-delà de ce délai d’archivage, vos données personnelles sont supprimées.
Toutefois, il existe des cas particuliers où la durée de conservation de vos données est moins longue. Ainsi, la durée de conservation des cookies dans votre terminal est au maximum de 13 mois à compter de leur placement. De même, vos adresses IP relatives à vos consultations effectuées sur le Site sont conservées (après avoir été anonymisées) pendant une durée ne pouvant dépasser 13 mois.
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Les données personnelles collectées sont destinées à la société LE HANGAR A ENIGMES, responsable de leur traitement.
Ces données peuvent également être transmises à nos prestataires ou sous-traitants qui contribuent au traitement des commandes passées sur le Site, tels que les sociétés chargées du paiement des commandes ainsi que nos prestataires de services chargés de la gestion du Site et de notre base de données, tous soumis à une obligation de non-divulgation.
Vos données ne seront en aucun cas transmises à des tiers à des fins de publicité et de prospection. De même, LE HANGAR A ENIGMES ne vendra ni ne louera aucune information ou donnée personnelle vous concernant sans votre accord exprès et préalable.
Par ailleurs, LE HANGAR A ENIGMES peut être amené à transmettre vos données aux autorités de police dans le cadre de réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude.
Des données (notamment Cette utilisation est régie par les conditions d’utilisation des réseaux sociaux concernés que nous vous invitons à consulter.
Vos données à caractère personnel sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles conformes aux exigences légales et règlementaires françaises et européennes, permettant d’assurer leur sécurité et leur confidentialité.
LE HANGAR A ENIGMES utilise notamment des technologies de protection, comme des systèmes de cryptage, d’authentification individuelle, de pare-feu, un logiciel de détection d’attaque « fail2ban ». Nous avons également mis en place des mises à jour régulières de l’ensemble des logiciels composant nos serveurs, des systèmes antivirus et des procédures de sauvegardes quotidiennes.
Toute transaction de paiement effectuée sur le Site est réalisée par le biais de systèmes de paiement sécurisés. Les données confidentielles de paiement sont ainsi transmises directement et de manière cryptée à l’établissement correspondant.
LE HANGAR A ENIGMES s’assure, aux termes d’engagements écrits et de contrats signés, que ses prestataires ou sous-traitants présentent les garanties nécessaires et mettent en œuvre des mesures de sécurité suffisantes pour assurer la protection des données personnelles dont le traitement leur est confié et ce, conformément aux exigences posées par la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.
Bien que LE HANGAR A ENIGMES prenne les mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles, aucune technologie de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible.
Conformément à la réglementation applicable, en cas d’atteinte avérée à vos données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, LE HANGAR A ENIGMES s’engage à communiquer cette violation à l’autorité de contrôle compétente et, lorsque cela est exigé par ladite réglementation, aux personnes concernées (de manière individuelle ou générale selon les cas).
Sans préjudice de ce qui précède, il vous appartient de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à vos données personnelles et à vos terminaux (ordinateur, smartphone, tablette,…).
Par ailleurs, le Site vous propose des liens vers des sites Internet de tiers susceptibles de vous intéresser. LE HANGAR A ENIGMES n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des données personnelles qu’ils pourraient recueillir. En conséquence, LE HANGAR A ENIGMES décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers de vos données personnelles, non soumis à notre politique de confidentialité. Il est de votre responsabilité de vous renseigner sur les politiques de protection des données personnelles de ces tiers.
6.1. Vos Droits
Sous réserve des limites prévues par la réglementation en vigueur, vous disposez à l’égard de vos données personnelles des droits suivants :
6.1.1 Droit d’accès
Vous êtes en droit d’obtenir de notre part la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou non traitées et, lorsqu’elles le sont, de demander l’accès auxdites données à caractère personnel, y compris, sans limite aucune, aux catégories de données à caractère personnel concernées, aux finalités du traitement et aux destinataires. Ce droit n’est cependant pas absolu, dans la mesure où nous devons tenir compte des droits et libertés d’autrui.
A cet égard, vous pouvez demander à en recevoir une copie électronique (pour toute copie supplémentaire, LE HANGAR A ENIGMES est en droit d’exiger le paiement éventuel de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs occasionnés).
Avant de répondre à votre demande, nous sommes tenus par la réglementation de vérifier votre identité. Nous pouvons également être conduits à vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande.
Si vous disposez d’un compte client, vous pouvez directement accéder
6.1.2 Droit de rectification
Vous avez la possibilité de demander la correction des données personnelles vous concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction. Vous avez également le droit, selon la nature du traitement, de demander que les données personnelles en notre possession soient complétées. Nous sommes susceptibles dans ce cas de vous demander des justificatifs.
Si vous ne pouvez accéder à votre compte ou si les données que vous souhaitez corriger ne peuvent être corrigées via l’accès à votre compte, contactez-nous selon les modalités indiquées à l’article 6.2.
6.1.3 Droit d’opposition
Lorsque la collecte et le traitement de vos données personnelles reposent sur votre consentement (comme par exemple la création de votre compte client, l’inscription à notre newsletter, l’utilisation de cookies sur le Site), vous avez le droit à tout moment de retirer votre consentement.
Ce droit s’exerce en modifiant vos options en matière d’abonnement à notre newsletter, ainsi qu’en retirant votre consentement au placement de cookies ou encore en supprimant certaines informations demandées lors de l’ouverture de votre compte client.
En cas de suppression de vos données indiquées comme obligatoires pour créer votre compte client ou accéder à nos services, vous ne pourrez plus bénéficier des services liés à votre compte ni passer commande sur le Site.
Toutefois, nous serons en droit de ne pas donner suite à votre demande dans le cas où nous démontrions qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement de vos données personnelles qui prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Conformément à la réglementation en vigueur, le retrait de votre consentement ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
6.1.4 Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé
Sous réserve de certaines limitations, vous avez le droit de vous opposer à faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire.
Vous pouvez également demander l’effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :
Vous pouvez alternativement, dans les limites prévues par la loi, demander la limitation du traitement de vos données personnelles.
Veuillez noter que nonobstant l’exercice de votre droit à l’effacement ou à la limitation, nous sommes susceptibles de conserver certaines données personnelles vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou l’autorise, lorsque nous avons un motif légitime de le faire (par exemple vous avez effectué des achats et nous sommes soumis à l’obligation légale de conserver une partie de vos données à des fins de comptabilité), pour l’exercice ou la défense de droits en justice (tel serait le cas si nous estimons que vous avez violé nos Conditions Générales d’Utilisation et de Vente).
6.1.6 Droit à la limitation du traitement de vos données personnelles
La réglementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :
6.1.7 Droit à la portabilité des données personnelles
Vous pouvez, dans les limites prévues par la loi, demander à la société LE HANGAR A ENIGMES :
6.1.8 Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
Si malgré les efforts de la société LE HANGAR A ENIGMES pour préserver la confidentialité de vos données personnelles, vous estimiez que vos droits ne sont pas respectés, vous bénéficiez de la faculté d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
Une liste des autorités de contrôle est disponible sur le site internet de la Commission européenne accessible par le lien suivant : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_en. Pour la France, il s’agit de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr).
6.1.9 Droit de décider du sort de vos données personnelles après votre mort
Enfin, vous avez le droit d’organiser le sort de vos données personnelles post-mortem par l’adoption de directives générales ou particulières. LE HANGAR A ENIGMES s’engage à respecter ces directives. En l’absence de directives, LE HANGAR A ENIGMES reconnait aux héritiers la possibilité d’exercer certains droits, en particulier le droit d’accès et le droit d’opposition pour procéder notamment à la clôture du compte client du défunt et s’opposer au traitement de ses données personnelles.
6.2. Modalités d’exercice de vos droits
Pour toute question relative à notre politique de confidentialité et/ou pour exercer vos droits tels que décrits à l’article 6.1, vous pouvez vous adresser à la société LE HANGAR A ENIGMES, par voie électronique ou postale, en envoyant un courrier précisant le/s droit/s que vous souhaitez exercer accompagné de la copie d’une pièce d’identité à l’adresse électronique suivante : contact@lehangardelabaule.com ou à LE HANGAR A ENIGMES – Service de gestion des données personnelles – 67b rue du Général de Gaulle – 14360 Trouville-sur-Mer (France) – France.
LE HANGAR A ENIGMES s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande.
Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées à la société LE HANGAR A ENIGMES. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report.
Si votre demande est présentée sous forme électronique, nous vous répondrons également par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ne demandiez expressément qu’il en soit autrement.
Si nous ne donnons pas suite à votre demande, nous vous en donnerons les motifs et vous disposerez alors de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France la CNIL) et/ou de former un recours juridictionnel.
Le Site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus du Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre opinion concernant un contenu du Site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux (Facebook, Instagram, YouTube, etc.).
Votre utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec LE HANGAR A ENIGMES est susceptible d’entrainer des échanges de données entre LE HANGAR A ENIGMES et ces réseaux sociaux.
Pratiquement et à titre d’exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook sur votre ordinateur et que vous consultez une page du Site, Facebook est susceptible de collecter cette information. De même, si vous cliquez sur le bouton « Instagram » sur une page du Site, Instagram collectera cette information.
Si vous ne souhaitez pas que le réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire du Site à votre compte, vous devez vous déconnecter du réseau social avant de visiter le Site.
En toute hypothèse, nous vous conseillons de consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des données personnelles qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs ainsi que les finalités d’utilisation de vos données, notamment à des fins publicitaires. Vous pourrez paramétrer directement sur les réseaux sociaux l’accès et la confidentialité de vos données.
LE HANGAR A ENIGMES attache une attention toute particulière à votre information sur l’emploi des cookies. Cette rubrique a pour but de vous sensibiliser à l’utilisation des cookies, vous informer de l’utilisation qui en est faite et vous indiquer comment paramétrer vos outils pour vous y opposer.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier texte de taille limitée déposé par le navigateur et stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone …) lors de votre visite sur un site internet.
Lorsque vous consultez le Site, nous pouvons, sous réserve de vos choix que vous pouvez modifier à tout moment, être amenés à installer des cookies sur votre terminal.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de le lire.
Un cookie ne permet pas de vous identifier directement, mais d’identifier votre navigateur ou votre terminal.
Les cookies pouvant être implantés
Certains cookies sont indispensables à l’utilisation du Site, d’autres permettent d’optimiser et de personnaliser les contenus ou encore permettre la réalisation de statistiques ou assurer la sécurité de vos paiements en ligne.
Ces cookies sont déposés soit par LE HANGAR A ENIGMES soit par des tiers.
Ainsi, lorsque vous vous connectez au Site, cinq types de cookies peuvent être installés dans votre terminal :
Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ce type de cookies et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant vous risquez de ne plus pouvoir accéder au Site et/ou à certains services de celui-ci.
Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ce type de cookies et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant vous risquez de ne plus pouvoir accéder à certains services du Site.
Les cookies de mesure d’audience sont émis par
Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ce type de cookies et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant vous risquez de ne plus pouvoir accéder à certains services du Site.
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Quelle est la durée de conservation des cookies ?
La durée de conservation des cookies dans votre terminal est au maximum de 13 mois à compter de leur placement.
Comment paramétrer le dépôt des cookies ?
Vos choix ne sont jamais définitifs. À tout moment, vous pouvez désactiver, gratuitement, tout ou partie des cookies selon le procédé décrit ci-dessous.
Si votre navigateur est configuré de manière à refuser tous les cookies, vous ne pourrez pas créer votre compte client ni profiter de fonctions essentielles du Site.
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur de votre terminal, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous pouvez ainsi désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de votre navigateur.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour les autres navigateurs, veuillez-vous reporter au menu d’aide de celui-ci.
Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes ou dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas vous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.
En conséquence, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
Enfin, les adresses IP relatives aux consultations que vous effectuez sur le Site sont collectées et conservées afin de déterminer votre pays de connexion et pour l’établissement de statistiques, après avoir été anonymisées en supprimant les deux derniers octets de l’adresse IP.
La durée de conservation des adresses IP est au maximum de 13 mois à compter de votre première visite sur le Site.
A ajouter dans le cas où LE HANGAR A ENIGMES reçoit des données personnelles de certains de ses partenaires. Si tel est le cas, il conviendra de compléter l’article 2.1 afin de préciser expressément qu’il s’agit uniquement d’informations qui vous ont été communiquées par des tiers partenaires avec qui la personne concernée a été en relation et qu’elle a autorisés à partager des données personnelles la concernant avec LE HANGAR A ENIGMES à des fins de prospection commerciale ou de ciblage publicitaire.
A ajouter dans le cas où LE HANGAR A ENIGMES reçoit des données communiquées par les réseaux sociaux. Si tel est le cas, il conviendra de préciser à l’article 2.1 qu’il s’agit d’informations qui vous ont été communiquées par des réseaux sociaux lorsque la personne concernée a accédé à ces réseaux via le Site (notamment lorsque vos clients partagent leur expérience sur cesdits réseaux) et bien indiquer également que la communication de ces données par la personne concernée sur ces réseaux sociaux est régie par les politiques de protection des données à caractère personnel de ces réseaux auxquelles vous les renvoyer.
A indiquer dans le cas où vous collectez certaines données de navigation afin d’assurer la sécurité de votre site et ainsi détecter, éviter ou retracer toute tentative de malveillance ou d’intrusion informatique ou encore toute violation de vos Conditions Générales.
